Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de l’acheteur de l’un quelconque des produits commercialisés par l’intermédiaire du site internet accessible à l’adresse www.mescreatures.fr par le vendeur ci-dessous.

Article 1 Éditeur du site (Le vendeur)

EI MES CREATURES
4 rue des belles roses,
21190 Meursault
Contact : +33 (0)6 78 67 93 00
E-mail : mescreatures21@gmail.com
Entreprise détenue et gérée par : Mme LE MOING Cindy
Identifié au répertoire des métiers de Bourgogne Franche Comté sous le nº 95394368500016
Dispensé d’immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
TVA non applicable en vertu de l’article 293 B du code général des impôts

Article 2 Hébergeur du site

L’hébergement du site www.mescreatures.fr est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé ;
151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Numéro de téléphone : 1-888-746-7439

Article 3 Produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentés dans chaque fiche produit (par ailleurs un guide des tailles est disponible via le menu déroulant).
MES CREATURES s’efforce de présenter et de décrire ses articles de la manière la plus précise et la plus exacte possible. Toutefois, une éventuelle erreur ou omission ne pourrait être imputé à MES CREATURES et en aucun cas sa responsabilité ne pourra être engagée pour ce motif.
Les photographies et vidéos n’entrent pas dans le champ contractuel.
Nos offres produits ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande, MES CREATURES s’engage à en informer l’acheteur dans les meilleurs délais et à en indiquer le délai d’attente pour réception de ce produit. Si l’acheteur le désire il pourra demander l’échange de sa commande pour un produit de même valeur en contactant MES CREATURES par e-mail à mescreatures21@gmail.com.

Article 4 Prix

Tous les prix présentés sur le site s’entendent en euros, hors taxes et hors frais de port, MES CREATURES bénéficiant de la franchise en base de TVA (TVA non applicable selon l’article 293 B du code général des impôts).
MES CREATURES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les prix appliqués à l’acheteur correspondent à ceux en vigueur sur le site au moment de sa commande.

Article 5 Commande

Le client qui commande sur le site déclare être juridiquement capable de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
Pour passer commande, l’acheteur dépose dans son panier virtuel les produits qu’il souhaite acheter en sélectionnant la caractéristique désirée s’il y a lieu (la taille ou la couleur par exemple) et en l’ajoutant au panier via un bouton sur la fiche descriptive du produit.
À tout moment l’acheteur peut visualiser le détail de son panier en cliquant sur l’icône correspondante en haut à droite de la page et peut alors s’il le souhaite en modifier le contenu.
Avant de valider sa commande, il est proposé à l’acheteur d’en vérifier les détails afin de corriger d’éventuelles erreurs (modèle, quantité ou taille par exemple).
Une fois la commande validée par le client, il doit renseigner les détails de livraison puis procéder au paiement selon les modalités décrites dans l’article 6 des présentes CGV.
La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par MES CREATURES. MES CREATURES se réserve le droit de refuser une commande si le client présente déjà un litige avec l’entreprise.
MES CREATURES accuse ensuite réception de ladite commande en adressant un courrier électronique à cet effet à l’adresse renseignée par le client dans lequel sont repris les éléments de la commande (produit, prix, adresse de livraison,…)
Les produits restent la propriété intégrale de MES CREATURES jusqu’à réception totale de la somme due par l’acheteur.

Article 6 Paiement

Une fois que l’acheteur valide sa commande, il accepte l’intégralité des conditions générales de vente.
L’acheteur peut régler ses achats par carte bancaire, virement bancaire ou Paypal.
À noter également que dans le cas d’un règlement effectué par virement bancaire, l’expédition de la commande ne se fera qu’après réception totale du virement.
La commande effectuée par carte bancaire quant à elle, peut être soumise à une vérification 3D secure.
MES CREATURES confie la sécurité de ses transactions à la société Paypal (Europe). Le paiement est sécurisé grâce au système de paiement en ligne de notre partenaire. Les données bancaires ne circulent sur le réseau internet que sous forme encryptées, c’est à dire qu’elle sont codées de manière à les rendre totalement illisibles, et ne sont ainsi jamais conservées par MES CREATURES.

Article 7 Livraison

Le client sera prévenu sur la page d’accueil en cas de période de non expédition (lors de vacances par exemple).
Les expéditions se font uniquement en France métropolitaine.
Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande, ils varient en fonction du poids du colis.
Si les produits commandés sont disponibles, la commande sera expédiée dans un délai de 1 à 7 jours ouvrables à compter du jour suivant la validation de la commande par MES CREATURES.
La livraison est effectuée par Colissimo, les délais de livraison après expédition sont donc d’environ 2 jours ouvrables. L’acheteur aura la possibilité de suivre son colis grâce à un numéro de suivi qui lui sera communiqué par e-mail lors de l’envoi de sa commande.
Afin que les délais soient respectés, l’acheteur doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison.
Lorsque le non-respect du délai de livraison est le résultat du fait de l’acheteur ou d’un élément imprévisible et échappant au contrôle de MES CREATURES (cas de force majeure) pouvant notamment correspondre à un cas de pénurie, de grève des services postaux, de catastrophe naturelle ou de pandémie, la responsabilité de MES CREATURES ne pourra être engagée.

Article 8 Responsabilité

MES CREATURES décline toute responsabilité pour :

Tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site
Et plus généralement tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences provoquée en raison de l’accès de quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et du crédit accordé à une quelconque informations provenant directement ou indirectement de ce dernier.

De plus, MES CREATURES ne pourra être tenu responsable à l'égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d'incidents découlant d'une négligence, d'une défaillance ou d'une maladresse de l'acheteur, ou résultant d'une mauvaise utilisation par l'acheteur de l'un des produits proposés à la vente sur le site www.mescreatures.fr.
Concernant l'accès au site, la consultation de ce dernier, le processus de commande, de paiement de livraison et de service, MES CREATURES n'a qu'une obligation de moyen. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet, notamment toute perturbation de la connexion ou toute intrusion de virus informatique. 
Enfin la responsabilité de MES CREATURES est limitée au montant de la commande de l’acheteur.

Article 9 Droit de rétractation - Retours et remboursement

Conformément à l’article L.221–18 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation auprès de MES CREATURES sans avoir à motiver sa décision. Au-delà de ce délai de 14 jours, la vente est considérée comme ferme et définitive.
En cas d’éligibilité à une offre spéciale, les conditions de l’offre devront être respectées, même si le client décide de se séparer définitivement d’un de ses produits. Dans le cas contraire, l’offre ne s’appliquera plus à sa commande et le client ne pourra donc plus bénéficier de ses avantages.
Pour effectuer ce droit de rétractation, le client doit en informer MES CREATURES par e-mail à mescreatures21@gmail.com ou sur notre site, via le formulaire de contact dans la rubrique « nous contacter ».
Après réception de l’accusé de réception de la demande de rétractation, le client devra retourner le ou les produits concernés à LE MOING Cindy, 4 rue des belles roses, 21190 Meursault.
Il devra le faire dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les 14 jours au plus tard, suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l’article L.221–21 du code de la consommation, dans son emballage d’origine, en parfait état, non utilisé, non porté, non lavé et non endommagé.
Le client ne peut exercer son droit de rétractation pour un produit confectionné selon ses spécifications.
Les frais de retour sont à la charge du client, il devra conserver la preuve de dépôt (tamponnée et datée) fourni par le service de livraison choisi. MES CREATURES se réserve le droit de demander au client la preuve de dépôt du colis retourné.
Le remboursement de tout ou partie de la commande par MES CREATURES s’effectue au plus tard dans les 30 jours à compter de la date de réception du colis retourné, sous réserve d’avoir dans ce délai reçu le produit (objet de rétractation) en parfait état comme précisé précédemment.
MES CREATURES effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui a été utilisé pour le paiement de la commande. Si ce moyen de paiement a expiré, le client doit contacter sa banque pour récupérer son remboursement.
Pour recevoir un autre produit en remplacement de celui retourné, une nouvelle commande devra être effectuée par le client sur le site.

Article 10 Garantie du consommateur

Tous les produits vendus sur www.mescreatures.fr bénéficient des garanties légales de la vente prévues par le droit français que sont la garantie légale de conformité (Code de la Consommation art. L 217-3 et suivants) et la garantie légale des vices cachés (Code Civil art. 1641 et suivants) dont les principales dispositions sont les suivantes :
10.1 Garantie légale de conformité
Code de la consommation - Article L217-3 : Le vendeur livre un bien conforme au contrat ainsi qu'aux critères énoncés à l'article L.217-5. Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l'article L. 216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.
Code de la consommation - Article L217-4 : Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants : 1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat ; 2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ; (…).
10.2 Garantie des vices cachés
Code Civil - Article 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Code Civil - Article 1648 alinéa 1er : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Le consommateur dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du Produit pour agir sur le fondement de la garantie légale de conformité, indépendamment de la garantie commerciale éventuelle. En cas de défaut de conformité du Produit, il peut choisir entre son remplacement ou sa réparation, sauf impossibilité ou coût manifestement excessif de l’option retenue. Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les 24 mois suivant la délivrance du bien. Si le consommateur met en œuvre la garantie contre les défauts cachés (art. 1641 du Code Civil), il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (art. 1644 du Code Civil).

Article 11 Protection des données

Conformément à la législation en vigueur et en particulier au Règlement Général sur la Protection des Données, MES CREATURES s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site internet et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

11.1 Collecte et utilisation générale des données
Lors de la commande de ses clients, MES CREATURES est amené à enregistrer leurs données personnelles (nom, prénom, adresse postale, adresse mail et numéro de téléphone). Ces informations sont recueillies afin de traiter au mieux leurs commandes et procéder à leur expédition.
Ces informations sont conservées dans un fichier client à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, mais également pour permettre l’amélioration et la personnalisation des offres proposées par MES CREATURES.
Les données à caractère personnel ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale entre le client et MES CREATURES ou à des fins statistiques pour l’entreprise. Elles peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitant au sens du RGPD, interviennent dans le traitement des données (services postaux par exemple).
Ces informations sont cependant réservées à un usage interne et ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne seront jamais communiqués à un tiers à des fins commerciales ou de prospection commerciale.
Les données personnelles du client sont conservées 2 ans à partir de sa dernière commande effectuée sur le site.

11.2 Newsletter
Lors de son inscription à la newsletter, le client consent à recevoir des offres commerciales par e-mail de la part de MES CREATURES.
Il peut retirer son consentement à tout moment en envoyant un e-mail à mescreatures21@gmail.com en stipulant qu’il souhaite se désinscrire de la newsletter.

11.3 Utilisation des cookies
Le site www.mescreatures.fr utilise différents cookies pour mesurer l’audience et intégrer des services permettant d’améliorer l’interactivité du site.
Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (c'est-à-dire dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.
Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser l’identifiant du client auprès d'un site marchand, le contenu courant de son panier d'achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer la navigation de l’utà des fins statistiques ou publicitaires, etc.
Certains de ces usages sont strictement nécessaires aux fonctionnalités expressément demandées par l’utilisateur ou bien à l’établissement de la communication et donc exemptés de consentement. D’autres, qui ne correspondent pas à ces critères, nécessitent un consentement de l’utilisateur avant lecture ou écriture.
Pour cela une bannière apparaît lors de l’arrivée sur le site www.mescreatures.fr informant le visiteur de l’utilisation de cookies, le client dispose alors de 2 choix :

Soit il accepte tous les cookies
Soit il refuse tous les cookies (sauf ceux strictement nécessaires)

Chaque cookie a sa propre durée de vie, dans la limite de 13 mois.

11.4 Les droits du consommateur concernant la protection des donnés
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose de différents droits qu’il peut exercer à tout moment.
Il dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectification, d’un droit à l’effacement des données le concernant, ainsi que du droit de demander la portabilité des données qu’il a fournies.
Il a le droit de s’opposer pour des motifs légitimes aux traitements réalisés concernant ses données, ou de demander la limitation de ces traitements.
Il a également le droit de s’opposer à tout moment et sans motif au traitement de ses données à des fins publicitaires, ainsi qu’au profilage lorsque celui-ci est réalisé à cette même fin.
Il dispose du droit d’émettre des directives relatives au sort de ses données après son décès.
 Pour toute demande relative au traitement de ses données personnelles ou pour exercer ses droits, le client est invité à écrire un e-mail à info@mescreatures.fr
Disposition spécifique au démarchage téléphonique : Si un client ne souhaite pas être démarché(e) par téléphone par des sociétés dont lesquelles il n’est pas client(e), il peut inscrire gratuitement sur le site www.bloctel.gouv.fr

11.5 Transfert sécurisé des données 
Le site www.mescreatures.fr fait l'objet d'un système de sécurisation.
Cela s'effectue au moyen d'un certificat TLS (Transport Layer Security), parfois appelé certificat SSL (Secure Sockets Layer), qui chiffre la communication entre la boutique et le contenu externe, et qui publie le contenu de manière sécurisée en utilisant le protocole HTTPS au lieu du protocole HTTP.
Le chiffrement des données permet de garantir la confidentialité et la sécurité des données saisies par ses clients.

Article 12 Réclamation - Règlement des litiges

Pour toute réclamation concernant l’un de ses achats, le client est invité à envoyer un mail à info@mescreatures.fr en indiquant le numéro de sa commande et l’objet de sa réclamation.

12.1 Droit applicable
Les Conditions Générales de Vente et tout contrat de vente conclu suite à l’achat d’un produit sur le site sont régis par les lois françaises.
La langue des Conditions Générales de Vente et de tout contrat est la langue française.
Les conditions de livraison proposées ne concernent que la France métropolitaine. Dès lors, ces conditions s'appliquent à des ventes conclues et exécutées en France.
En cas de litige n’ayant pu être résolu à l’amiable (cf. section 12.2 « Médiateur de la consommation » ci-dessous), les tribunaux français seront seuls compétents.

12.2 Médiateur de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, MES CREATURES a l'obligation d'adhérer à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable de tout éventuel litige. MES CREATURES a choisi :
La FNAE (Fédération nationale des auto entrepreneurs)
29 rue Sadi Carnot, 78120 RAMBOUILLET
https://www.federation-auto-entrepreneur.fr
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de MES CREATURES restée infructueuse, le Service du Médiateur désigné ci-dessus peut être saisi pour tout litige de consommation à la suite d’un achat à distance et dont le règlement n’aurait pas abouti.
Pour les commandes effectuées sur le Site, le client peut également présenter ses réclamations éventuelles sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. La Commission Européenne transférera la réclamation du client aux médiateurs nationaux compétents.

Article 13 Modification des règles générales de vente

Compte tenu des évolutions possibles du Site, MES CREATURES se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

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